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La venue de l'Esprit, El Greco
La venue de l'Esprit, El Greco
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Ces Conditions Générales de vente (abrégées ci-dessous CGV) régissent les relations entre les Editions Marguerite et ses clients. Elles portent sur les produits présents dans les catalogues Editions Marguerite et sur le site Internet www.editions-marguerite.fr

1. Principes généraux
1.1 Les CGV régissent les contrats de vente intervenus entre le client et les Editions Marguerite.
1.2 Toute commande passée auprès des Editions Marguerite implique l'acceptation sans réserve des CGV.
1.3 Tout litige relatif aux CGV sera porté devant le Tribunal de commerce de Strasbourg.

2. Prix
Les prix de vente des produits sont valables pour l'Europe et s'entendent toutes taxes comprises, franco de port et d'emballage pour toute livraison en France métropolitaine pour un montant minimum de 100 €. Toute commande d'un montant inférieur donnera lieu à la facturation d'un montant forfaitaire de 7,50 € pour participation aux frais d'expédition.

3. Délai de paiement
3.1 Les ventes sont faites à 30 jours à réception de la facture émise lors de la sortie des produits de nos entrepôts, par chèque ou virement.
3.2 Tout défaut de paiement à l'échéance entraîne de plein droit la mise au débit du client d'un intérêt de retard égal à 3 fois le taux de l'intérêt légal calculé au prorata temporis et/ou une sanction prévue à l'article 5.
3.3 Aucun escompte ne sera versé en cas de paiement anticipé par rapport au délai.

4. Livraison - Réclamation
4.1 Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Ils sont de 3 à 60 jours selon les produits à compter de la réception de la commande.
4.2 Lors de la livraison, il revient au client de vérifier le bon état des produits. En cas d'avarie ou de manquant, il appartient au client de prévenir les Editions Marguerite dans les 8 jours suivant la réception. A défaut, le client perd tout droit à réparation.

5. Défaut d'exécution
Tout défaut de paiement à l'échéance pourra entraîner au choix des Editions Marguerite, la suspension des livraisons et/ou un refus de vente. D'une manière générale, il pourra entraîner la résiliation de toutes les ventes et la restitution des produits.

6. Clause supplémentaire applicable uniquement lorsque le client est un particulier
7.1 Le client dispose d'un droit de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la réception des produits.
7.2 Les produits sont à renvoyer dans leur emballage d'origine aux Editions Marguerite. Les envois en port dû ou contre remboursement ne sont pas acceptés. Les frais de retour sont remboursés par les Editions Marguerite uniquement si le retour des produits est dû à une erreur de notre part. Les Editions Marguerite remboursent le client du prix des produits et le cas échéant des frais de port après réception des produits.
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